Un quart des investisseurs belges détiennent
toujours des titres-papiers alors que ceux-ci seront supprimés
d'ici à la fin 2013, écrit "De Tijd".
Ce sont surtout les plus de 55 ans et les investisseurs actifs
qui détiennent de tels titres. Deux tiers des personnes
qui ont toujours leurs titres chez eux ou dans un coffre de
banque comptent les placer sur un compte-titre dans les 12
prochains mois. Mais faut-il déjà renoncer au
titre-papier ?
Le Belge a toujours été très attaché aux
titres au porteur qu'il conserve chez lui ou dans un coffre-fort.
Une habitude qu'il devra pourtant se résigner à abandonner.
Ainsi en a, en effet, décidé le législateur.
Fortis, par exemple, veut se montrer rassurant. En expliquant à ses
clients comment s’opérera une suppression qui
s’étalera jusqu'à fin 2013. Ainsi n’y
aura-t-il plus de livraison nouvelle des titres à partir
de 2008 puisque la nouvelle réglementation l’interdit.
Seuls demeurent les titres dématérialisés,
inscrits sur un compte-titres, et les titres nominatifs figurant
dans les registres de l'émetteur.
Mais que faudra-t-il faire de ses titres-papier existants
? La loi distingue à cet égard titres belges
et titres étrangers. Il y aura une période
de transition pour les titres-papier de droit belge existants.
Ces derniers devront être convertis soit en titres
dématérialisés, soit en titres nominatifs
pour fin 2012 ou fin 2013. Quant aux titres étrangers,
ils ne seraient pas touchés par la loi et ne devraient
donc pas être convertis. Ils pourraient par conséquent
continuer à exister sous forme papier. Pour combien
de temps ? Le gouvernement n’a encore rien décidé en
ce sens.
Encore deux précisions intéressantes. Si vous
possédez des titres au porteur sous forme papier émis
avant le 23 décembre 2005, vous devez les convertir
pour le 31 décembre 2013. S’ils ont été émis
après le 23 décembre 2005, vous devez les convertir
pour le 31 décembre 2012.